Éditeur du site
Le site OrientationScolaire.net est édité par Daniel HAMIMI, Entrepreneur individuel (EI),
exerçant sous le nom commercial OrientationScolaire.net.
Responsable de la publication : HAMIMI Daniel
Adresse : 34 bis rue des Pierrelais, 92320, Châtillon
Téléphone : 07 69 83 25 35
E-mail : contact@orientationscolaire.net
SIREN : 402 937 262
SIRET : 402 937 262 00077
Hébergeur du site
Le site OrientationScolaire.net est hébergé par O2SWITCH, SAS.
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00032
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
Le contenu du site OrientationScolaire.net, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, documents, ressources pédagogiques et méthodes présentés sur le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf dans les cas prévus par la loi.
Responsabilité
Les informations présentées sur OrientationScolaire.net ont pour objectif d’informer et d’accompagner les jeunes et leurs familles dans leurs réflexions et démarches d’orientation.
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et actualisées. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer aux informations officielles publiées par les établissements d’enseignement, les administrations et les plateformes institutionnelles concernées.
Les décisions d’orientation restent prises par le jeune et sa famille, en tenant compte de leur situation personnelle, des procédures applicables et des décisions des établissements et organismes compétents.
Liens hypertextes
Le site OrientationScolaire.net peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.
Crédits photographiques et illustrations
Les photographies et illustrations présentées sur ce site proviennent de la banque d’images Canva, utilisées dans le cadre d’une licence Canva Pro, ou appartiennent à l’éditeur du site.
Certaines images ont été générées ou retouchées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle. Elles ont une vocation purement illustrative : les personnes qui y figurent sont fictives et ne représentent ni des élèves, ni des familles accompagnés par OrientationScolaire.net.
Les photographies représentant le conseiller sont la propriété de l’éditeur du site.
Toute reproduction, totale ou partielle, des contenus de ce site (textes, images, logo) est interdite sans autorisation préalable.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C – 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – Tél. : 01 89 47 00 14
Site : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php – E-mail : litiges@cm2c.net

